La comptabilité des dérivés en normes françaises et internationales (IFRS) et Fiscalité des dérivés

Dans les banques, les dérivés constituent un instrument majeur de couverture des risques (taux, change, commodities), ou de prises de risques. Les principes de comptabilisation français et internationaux (IFRS) sont basés sur des approches très différentes, voire opposées, l’une et l’autre ayant pourtant pour objet de présenter une « réalité » des opérations effectuées. Par ailleurs, le traitement fiscal des résultats sur dérivés obéit à une autre logique, non exempte de risques.

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1. Appropriation des dérivés

1.1 En France, selon le code monétaire et financier, au plan international selon IFRS 9

1.2 Illustration de valorisation de dérivés.

2. La comptabilisation des dérivés en normes bancaires françaises

2.1 Les 4 catégories d’utilisation de dérivés, comptabilisations afférentes

2.2 Principes généraux de la comptabilité de couverture

2.3 Cas pratiques comptables

2.4 Dérivés spécifiques : cap/floor/collar, dérivés de crédit, contrats sur titres

3. La fiscalité des dérivés

3.1 Principes généraux d’appréhension fiscale des dérivés

3.2 Notion de positions symétriques

3.3 Retraitements fiscaux fréquents

4. La comptabilisation des dérivés selon les normes IFRS

4.1 Compréhension des stratégies de couverture, conditions d’application et de documentation selon IFRS 9 ou IAS 39

4.2 Problématiques spécifiques : dérivés optionnels, dérivés climatiques, cross-currency-swaps, dérivés incorporés

4.3 Cas pratiques comptables

4.4 Examen d’annexes aux états financiers publiés